AUGMENTATIONS DE CAPITAL
Chapitre 1. RAPPELS ECONOMIQUES ET JURIDIQUES
Chapitre 2. MODALITES DANS LES SOCIETES ANONYMES
Chapitre 3. EMISSION D'ACTIONS NOUVELLES
Chapitre 4. CONVERSION DE DETTES
Chapitre 5. INCORPORATION DE RESERVES
Chapitre 6. DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL : APPORTS EN NUMERAIRE ET INCORPORATION DE RESERVES
Chapitre 7. COMPLEMENTS
Chapitre 8. SYNTHESE
Table des matières
Chapitre 1. RAPPELS ECONOMIQUES ET JURIDIQUES
1.1. Le recours à l'augmentation de capital
1.2. Les conséquences de l'augmentation de capital
Chapitre 2. MODALITES DANS LES SOCIETES ANONYMES
Chapitre 3. EMISSION D'ACTIONS NOUVELLES
3.1. La création de titres
3.2. Le prix d'émission
3.3. La libération des apports
3.4. Les traitements comptables
3.4.1. Situation
3.4.2. Promesses de souscription
3.4.3. Réalisation des apports
3.4.4. Fraction de capital non appelé
3.4.5. Extrait du bilan
3.5. Les conséquences sur les équilibres financiers
3.5.1. Situation
3.5.2. Analyse de la situation
3.5.3. Conséquences
3.5.4. Solution
3.5.5. Analyse du cas de l'actionnaire ancien
3.5.6. Analyse du cas du nouvel actionnaire
Chapitre 4. CONVERSION DE DETTES
4.1. Principes
4.2. Analyse des conséquences
4.3. Exemple
Chapitre 5. INCORPORATION DE RESERVES
5.1. Principes
5.2. Conséquences pour les actions
5.3. Traitement comptable
5.4. Conséquences sur les équilibres financiers
5.4.1. Situation
5.4.2. Analyse de la situation
5.4.3. Conséquences
5.4.4. Solution
5.4.5. Analyse du cas de l'actionnaire ancien
5.4.6. Analyse du cas du nouvel actionnaire
5.4.7. Extrait du bilan
Chapitre 6. DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL : APPORTS EN NUMERAIRE ET INCORPORATION DE RESERVES
6.1. Principes
6.2. Droits des actionnaires
6.3. Conséquences sur les équilibres financiers
6.3.1. Situation
6.3.2. Analyse de la situation
6.3.3. Valeurs des droits de souscription et d'attribution
6.3.4. Analyse du cas de l'actionnaire ancien
6.3.5. Analyse du cas du nouvel actionnaire
Chapitre 7. COMPLEMENTS
Chapitre 8. SYNTHESE
