TVA : TERRITORIALITE
Chapitre 1. Le régime interne
Chapitre 2. Le régime externe
Chapitre 3. Le régime intracommunautaire
Chapitre 4. Spécificités selon la nature des opérations
Chapitre 5. Exercices
5.1. Enoncé
5.2. Correction
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5.1. Enoncé

Analysez les implications en matière de TVA des opérations suivantes réalisées par une entreprise française :


Vente de 300 accumulateurs en Australie,

Vente de 500 accumulateurs en Allemagne,

Achat de 150 accumulateurs à un fournisseur belge,

Un client italien a acheté à notre magasin de Dunkerque 10 accumulateurs miniatures pour 2000 €,

Livraison à 1 client colombien,

Achat à un fournisseur coréen,

Achat à un fournisseur grec,

Vente à un client portugais,

Réalisation d’une étude marketing pour notre société par une société espagnole,

La société produit et facture une étude de réalisation d’accumulateurs spéciaux pour une entreprise allemande,

La société produit et facture une étude de réalisation d’accumulateurs spéciaux pour une entreprise américaine,


 

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