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Les opérations suivantes sont-elles soumises à la TVA
? (Justifier votre
réponse si nécessaire)
1. Une entreprise spécialisée dans la vente d’électroménager
vend un aspirateur à un particulier
2. Une entreprise spécialisée dans la vente d’électroménager
vend un aspirateur à une entreprise
3. Un charpentier répare le toit d’un particulier
4. Prime d’assurance d’une entreprise
5. Intérêts et frais bancaires prélevés par une banque lors
d’une
opération
d’escompte d’effet de commerce au profit d’une
entreprise
6. Location d’un chariot élévateur
7. Honoraires d’un médecin
8. Cession d’une machine d'occasion de l’entreprise
9. Règlement de la société d’intérim pour
la mise à disposition d’un employé dans notre entreprise
10. Honoraires de l’expert-comptable
11. Exportation de marchandises vers les Etats-Unis
12. Vente de produits finis à une entreprise allemande
13. Fabrication d’une machine pour l’entreprise elle-même
14. Repas pris dans un restaurant
15. Location d’un appartement meublé
16. Règlement d’une nuit d’hôtel
17. Vente de médicaments
18. Réparation d’une machine-outil par un salarié de
l’entreprise
19. Loyer du local commercial
20. Loyer d’un local commercial équipé
21. Perception d’une commission de mise en relation entre un vendeur
et un acheteur
22. Vente d’un ordinateur par un particulier à un autre particulier
23. Règlement des frais de scolarité d’un enfant dans
une école élémentaire privée
24. Règlement d’une société de formation à but
lucratif
25. Vente de cartes postales par une association pour financer la reconstruction
du toit d’une église
26. Facture du transporteur Lambda qui a réalisé un chiffre
d’affaires de 19 500 € la dernière année civile
27. Un salarié réalise une application informatique pour usage
interne à l’entreprise. Le coût de revient est à évalué à 2
000 €
28. Les ouvriers du site de production assemblent des jouets pour les enfants
du personnel : 22 jouets dont le coût unitaire est évalué à 10 €.
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