Accueil du module « La TVA déductible »
Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler.
Pré-requis
:
Modules "Mécanisme et champ d'application de la TVA" et "TVA : territorialité".
Objectifs
:
connaître les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA notamment les notions de coefficient d’assujettissement, de taxation, d’admission et de déduction. Maîtriser les principes de régularisations annuelles et globales.
Durée
:
3 heures
 |  | 1.1. Principes |
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| | 1.2. Analyse du coefficient de déduction (CDE) |
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 1.2.1. Le coefficient d'assujettissement (CAS) |
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| 1.2.2. Le coefficient de taxation (CTA) |
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| 1.2.3. Le coefficient d'admission (CAD) |
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