L'ENTREE DES IMMOBILISATIONS DANS L'ENTREPRISE
Chapitre 1. PRINCIPES
Chapitre 2. IMMOBILISATIONS ACQUISES A TITRE ONEREUX
2.1. Principes
2.2. Coût d'acquisition
2.2.1. Définition
2.2.2. Evaluation
2.2.3. Comptabilisation
2.3. Frais d'acquisition
2.4. Exemple 01
2.5. Coûts ultérieurs à l'acquisition
2.6. Coût d'acquisition hors TVA récupérable
2.7. Exemple 02
2.8. Biens pour lesquels la TVA n'est pas déductible
2.9. Exemple 03
2.10. Petits matériels et outillages de faible valeur
2.11. Exemple 04
2.12. Exemple 05
2.13. Avances ou acomptes versés sur commandes
2.14. Exemple 06
2.15. Exemple 07
2.16. Acquisitions intracommunautaires
2.17. Exemple 08
2.18. Importations hors Union Européenne
2.19. Exemple 09
Chapitre 3. IMMOBILISATIONS PRODUITES PAR L'ENTREPRISE
Chapitre 4. IMMOBILISATIONS ET CREDIT-BAIL
Chapitre 5. AUTRES MODES D'ACQUISITION
Chapitre 6. TRAITEMENT DES COMPOSANTS
Chapitre 7. SYNTHESE
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2.2.2. Evaluation

 

Ainsi, lors de l’acquisition certaines dépenses peuvent être engagées dont les « frais accessoires».

Le coût d’acquisition se trouve alors majoré de ces frais accessoires.

  • Coût d'acquisition =
    • prix d'achat net de taxe récupérable (HT)
    • moins les réductions commerciales (remises, rabais)
    • moins toute réduction financière (escompte pour règlement au comptant)
    • plus les droits de douane éventuels
    • plus les frais accessoires concomittents à l’achat du bien et ultérieurs :
                   - frais de transport,
                   - frais d'emballages,
                   - frais d'installation,
                   - frais de montage.

Ce coût ou valeur d’origine d’une immobilisation sert de base de calcul pour évaluer les amortissements et dépréciations.

Pour les terrains, le prix d’achat doit être augmenté des frais destinés à les rendre libres et nus : frais de démolition, de déblaiement d’une construction existante et détruite par exemple.

Pour les constructions, s’ajoutent les frais d’études et honoraires d'architecte, car représentant  une valeur vénale, ainsi que le montant de la Taxe Locale d’Equipement (TLE).

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