L'ENTREE DES IMMOBILISATIONS DANS L'ENTREPRISE
Chapitre 1. PRINCIPES
Chapitre 2. IMMOBILISATIONS ACQUISES A TITRE ONEREUX
2.1. Principes
2.2. Coût d'acquisition
2.3. Frais d'acquisition
2.4. Exemple 01
2.5. Coûts ultérieurs à l'acquisition
2.6. Coût d'acquisition hors TVA récupérable
2.7. Exemple 02
2.8. Biens pour lesquels la TVA n'est pas déductible
2.9. Exemple 03
2.10. Petits matériels et outillages de faible valeur
2.11. Exemple 04
2.12. Exemple 05
2.13. Avances ou acomptes versés sur commandes
2.14. Exemple 06
2.15. Exemple 07
2.16. Acquisitions intracommunautaires
2.17. Exemple 08
2.18. Importations hors Union Européenne
2.19. Exemple 09
Chapitre 3. IMMOBILISATIONS PRODUITES PAR L'ENTREPRISE
Chapitre 4. IMMOBILISATIONS ET CREDIT-BAIL
Chapitre 5. AUTRES MODES D'ACQUISITION
Chapitre 6. TRAITEMENT DES COMPOSANTS
Chapitre 7. SYNTHESE
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2.5. Coûts ultérieurs à l'acquisition

 

a) Les dépenses postérieures à l’acquisition d’un bien et destinées :

  • à son installation et à sa  mise en service,
  • à accroître sa valeur vénale,
  • à allonger sa durée d'utilisation,
  • à améliorer sa productivité constitueront des compléments de ce coût et donc s'ajouteront à la valeur ou au coût de l'immobilisation.                                   

Article 321-14.2 : « les coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d’un composant ou d’un élément de l’immobilisation corporelle doivent être comptabilisés comme l’acquisition d’un actif séparé … »

Exemples :

  • Remplacement d’un ascenseur dans un immeuble administratif pour répondre aux normes de sécurité.
  • Remplacement du disque dur d'un micro ordinateur par un autre d'une capacité supérieure pour lequel la dépense est portée au compte 2183 Matériel de Bureau et d’Informatique.

b) Par contre les dépenses destinées à maintenir l'immobilisation en état normal de fonctionnement seront considérées comme des charges.

Article 321-14.1 : « … les dépenses courantes d’entretien et de maintenance sont comptabilisées en charges. »

Exemples :

  • Frais de révision et de maintenance annuels d’un ascenseur d’immeuble adminsitratif
  • Remplacement du disque dur détérioré d'un micro ordinateur par un autre de même capacité ou remplacement d’un écran pour lequel la dépense est portée au compte 615 Entretien Réparation.
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