LES PROVISIONS
Chapitre 1. TERMINOLOGIE
Chapitre 2. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Chapitre 3. CONDITIONS DE CONSTITUTION
Chapitre 4. PROVISIONS POUR RESTRUCTURATION
Chapitre 5. TRAITEMENTS COMPTABLES
Chapitre 6. PROVISIONS REGLEMENTEES
6.1. Principes et caractéristiques
6.2. Principales provisions réglementées
6.3. Traitements comptables
6.3.1. Création
6.3.2. Reprise
Chapitre 7. CONSEQUENCES DANS LE BILAN
EXEMPLE 01
EXEMPLE 02
EXEMPLE 03
EXEMPLE 04
EXEMPLE 05
EXEMPLE 06
EXEMPLE 07
Chapitre 8. SYNTHESE
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6.3.2. Reprise

 

Ultérieurement, lors d’une reprise pour annulation ou réduction :

  • 14 Provisions réglementées (Débit)

    • 1424 Provisions pour investissement
    • 1431 Provisions pour hausse des prix
    • 145 Amortissements dérogatoires
  • 7872 Reprises de provisions réglementées (Crédit)         

Remarque :

Les modalités d’évaluation des reprises dépendent du type de provision réglementée et de la réglementation fiscale en vigueur.

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