TVA ET REGLEMENTS - ASPECTS FISCAUX ET COMPTABLES
Chapitre 1. FAIT GENERATEUR ET EXIGIBILITE
Chapitre 2. LIVRAISONS DE BIENS MEUBLES CORPORELS
Chapitre 3. PRESTATIONS DE SERVICES, TRAVAUX IMMOBILIERS ET IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Chapitre 4. PRESTATIONS DE SERVICES AVEC OPTION SUR LES DEBITS
Chapitre 5. REGIMES PARTICULIERS
Chapitre 6. REGLES DE DEDUCTION APPLICABLES AU 01/01/2008
Chapitre 7. SYNTHESE
Chapitre 8. SYNTHESE GRAPHIQUE
Table des matières
Chapitre 1. FAIT GENERATEUR ET EXIGIBILITE
Chapitre 2. LIVRAISONS DE BIENS MEUBLES CORPORELS
2.1. Principe général
2.1.1. Problématique
2.1.2. Traitement comptable chez le vendeur
2.1.3. Traitement comptable chez l'acheteur
2.2. Exemple 1
2.2.1. Enoncé et travail à faire
2.2.2. Annexe 1
2.2.3. Annexe 2
2.2.4. Correction travail 1
2.2.5. Correction travail 2
2.3. En pratique
2.3.1. Problématique
2.3.2. Traitement comptable chez le vendeur
2.3.3. Traitement comptable chez l'acheteur
2.4. Exemple 2
2.4.1. Enoncé et travail à faire
2.4.2. Annexe 1
2.4.3. Annexe 2
2.4.4. Correction travail 1
2.4.5. Correction travail 2
2.5. Exemple 3
2.5.1. Enoncé et travail à faire
2.5.2. Annexe 1
2.5.3. Annexe 2
2.5.4. Correction travail 1
2.5.5. Correction travail 2
2.6. Synthèse partielle
Chapitre 3. PRESTATIONS DE SERVICES, TRAVAUX IMMOBILIERS ET IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
3.1. Rappel des principes
3.1.1. Problématique
3.1.2. Traitement comptable chez le vendeur
3.1.3. Traitement comptable chez l'acheteur
3.2. Exemple 4
3.2.1. Enoncé et travail à faire
3.2.2. Annexe 1
3.2.3. Annexe 2
3.2.4. Correction travail 1
3.2.5. Correction travail 2
3.3. Exemple 5
3.3.1. Enoncé et travail à faire
3.3.2. Annexe 1
3.3.3. Annexe 2
3.3.4. Correction travail 1
3.3.5. Correction travail 2
3.4. Synthèse partielle
Chapitre 4. PRESTATIONS DE SERVICES AVEC OPTION SUR LES DEBITS
4.1. Rappel des principes
4.1.1. Problématique
4.1.2. Traitement comptable chez le vendeur
4.1.3. Traitement comptable chez l'acheteur
4.2. Exemple 6
4.2.1. Enoncé et travail à faire
4.2.2. Annexe 1
4.2.3. Annexe 2
4.2.4. Correction travail 1
4.2.5. Correction travail 2
4.3. Exemple 7
4.3.1. Enoncé et travail à faire
4.3.2. Annexe 1
4.3.3. Annexe 2
4.3.4. Correction travail 1
4.3.5. Correction travail 2
4.4. Synthèse partielle
Chapitre 5. REGIMES PARTICULIERS
5.1. Livraisons à soi-même de biens mobiliers d'investissement ou immeubles (immobilisations corporelles)
5.2. Livraisons à soi-même de services (immobilisations incorporelles)
5.3. TVA initialement déduite et remise en cause
5.4. Importations
5.5. Acquisitions intracommunautaires
5.6. Acquisitions d'immeubles neufs
5.7. Avances et acomptes sur commandes d'immobilisations
5.7.1. Immobilisations corporelles
5.7.2. Immobilisations incorporelles et travaux immobiliers
5.8. TVA sur les affaires impayées ou annulées
Chapitre 6. REGLES DE DEDUCTION APPLICABLES AU 01/01/2008
6.1. Textes de référence
6.2. Coefficient d’assujettissement
6.3. Coefficient de taxation
6.4. Coefficient d’admission
6.5. Coefficient de déduction
6.6. Exemple
Chapitre 7. SYNTHESE
7.1. Livraisons de biens meubles corporels
7.2. Prestations de services et travaux immobiliers
7.3. Option pour les débits
7.4. Acquisitions intracommunautaires
Chapitre 8. SYNTHESE GRAPHIQUE
8.1. Livraisons de biens meubles corporels
8.2. Prestations de services et travaux immobiliers
8.3. Option pour les débits
