TVA ET REGLEMENTS - ASPECTS FISCAUX ET COMPTABLES


	Chapitre 1. FAIT GENERATEUR ET EXIGIBILITE

	Chapitre 2. LIVRAISONS DE BIENS MEUBLES CORPORELS
		2.1. Principe général
		2.2. Exemple 1
		2.3. En pratique
		2.4. Exemple 2
		2.5. Exemple 3
		2.6. Synthèse partielle

	Chapitre 3. PRESTATIONS DE SERVICES, TRAVAUX IMMOBILIERS ET IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

	Chapitre 4. PRESTATIONS DE SERVICES AVEC OPTION SUR LES DEBITS

	Chapitre 5. REGIMES PARTICULIERS

	Chapitre 6. SYNTHESE

Chapitre 2. LIVRAISONS DE BIENS MEUBLES CORPORELS

		2.1. Principe général

		2.1.1. Problématique
		2.1.2. Traitement comptable chez le vendeur
		2.1.3. Traitement comptable chez l'acheteur
		2.2. Exemple 1

		2.2.1. Enoncé et travail à faire
		2.2.2. Annexe 1
		2.2.3. Annexe 2
		2.2.4. Correction travail 1
		2.2.5. Correction travail 2
		2.3. En pratique

		2.3.1. Problématique
		2.3.2. Traitement comptable chez le vendeur
		2.3.3. Traitement comptable chez l'acheteur
		2.4. Exemple 2

		2.4.1. Enoncé et travail à faire
		2.4.2. Annexe 1
		2.4.3. Annexe 2
		2.4.4. Correction travail 1
		2.4.5. Correction travail 2
		2.5. Exemple 3

		2.5.1. Enoncé et travail à faire
		2.5.2. Annexe 1
		2.5.3. Annexe 2
		2.5.4. Correction travail 1
		2.5.5. Correction travail 2
		2.6. Synthèse partielle