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 | Chapitre 1. Base d’imposition | ||
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| Chapitre 2. Taux de TVA | ||
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| Chapitre 3. Fait générateur et exigibilité | ||
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| Chapitre 4. Exercices | ||
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Après avoir déterminé l’imposition ou non d’une
opération l’entreprise doit calculer le montant de
la TVA et connaître le moment où elle devient une dette envers
l’administration fiscale. Pré-requis : Modules "Mécanisme et champ d'application de la TVA" et "TVA : territorialité" Objectifs : déterminer la base de calcul de la TVA, le taux de TVA applicable et connaître le moment où elle devient une dette envers l’administration fiscale. Durée : 5 heures |
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