a) Origine des informations :

- Compte 775 "Produits des Cessions d'Eléments d'Actif" (voir balance, tableau de résultat, tableau des SIG ou informations complémentaires),

- Tableau de résultat :

• Rubrique « Produits exceptionnels sur opérations en Capital » :
  • « Produits des Cessions d'Eléments d'Actif ».

 

b) Evaluation des cessions :

Au prix de cession encaissé H.T.

La TVA collectée sur cession ou la TVA à reverser (reversement par 1/20 ème pour certaines cessions d'immeubles) doit être portée dans les « Variations Hors Exploitation » soit «Variations des autres créditeurs » du tableau II.