1)

	Quantité	Prix Unitaire	Montant
Produits Alpha	100	20	2000
TVA à 20 %			392
Palettes consignées	20	2	40
TOTAL TTC			2 440 €

2)
Facture d'avoir

	Quantité	Prix Unitaire	Montant
retour de palettes	20	2	40
Net en votre faveur			40 €

 

3) Facture d'avoir

	Quantité	Prix Unitaire	Montant
retour de palettes	20	1	20
TVA sur location			- 4
Net en votre faveur			16 €

détail calcul de la tva sur location : 20(2-1) x 20%

Comme le prix de déconsignation est inférieur au prix de consignation la différence est imposée à la TVA. Cette TVA devant être supportée par le client elle diminue son avoir consécutif au retour des palettes

4) Facture d'avoir

	Quantité	Prix Unitaire	Montant
retour de palettes	14	2	28
TVA sur palettes			- 2.4
Net en votre faveur			25.6 €

détail du calcul de la TVA sur palettes : (6 x 2 €) x 20 % = 2,4
(nombre de palettes conservées par le client x prix)

Les palettes conservées sont considérées comme vendues pour le prix de déconsignation, donc imposées à la TVA. Cette TVA que doit acquitter le client vient donc en déduction de son avoir consécutif au retour des autres palettes.

5) AVOIR Quantité Prix Unitaire Montant

	Quantité	Prix Unitaire	Montant
retour de palettes	14	2	28
TVA sur location			- 2,8
TVA sur vente			- 2,4
Net en votre faveur			22,8 €

détail calcul de la TVA collectée sur location de palettes : 14(2-1) x 20 %. (14 palettes louées x différence prix de consignation et déconsignation)
détail calcul de la TVA collectée sur vente de palettes : (6 x 2 €) x 20 % = 2,4. (6 palettes vendues à 2 € l’unité).

La TVA due par le client sur la location et l’achat de palettes diminue son avoir consécutif au retour de palettes