Certains éléments, autres que des cessions, génèrent des plus ou moins-values. Ils doivent être mentionnés dans cette dernière partie.

Ligne 15 : Sur cette ligne sera mentionnée la part d’amortissements excédentaires qui n’a pas été retenue précédemment lors du calcul de la valeur résiduelle.

Exemple : Une entreprise cède pour 400 000 €  un yacht acquis 300 000 € et amorti à la date de cession pour 75 000 €.

Sur un plan comptable : la plus-value s’élève à 400 000 – (300 000 – 75 000) = 175 000

Lors de l’établissement de la déclaration 2059 A : la valeur résiduelle sera de 300 000 car les amortissements sont fiscalement non déductibles. Donc la plus value calculée s’élèvera à : 400 000 – 300 000 = 100 000. Mais comme on rajoutera 75 000 € sur la ligne 15, on retrouvera bien la valeur de la plus-value comptable (100 000 + 75 000 = 175 000).

Ligne 17 : On indique sur cette ligne le montant de redevances issues des concessions de brevets.

Ligne 18 : Le montant de reprises de dépréciations sur titres de participation qui constitue un PVLT doit être mentionné sur cette ligne.

Ligne 19 : Le montant de dotations pour dépréciations sur titres de participation qui constitue un MVLT doit être mentionné sur cette ligne.