Le Système Européen de Banques Centrales (SEBC) est composé de la Banque centrale européenne (BCE) et des banques centrales nationales (BCNs) des États membres de l'Union européenne (UE). Le SEBC est dirigé par le Conseil général de la BCE, aussi longtemps que certains Etats membres de l’UE n’ont pas encore adopté l’euro.
La BCE a été instituée le 1er juin 1998. Elle est dotée de la personnalité juridique.
Les organes de décision de la BCE sont :
- Le Conseil des gouverneurs
C'est le principal organe de décision de la BCE. Il se compose de six membres du Directoire, et des gouverneurs des banques centrales nationales (BCN) des treize pays de la zone euro.
Il arrête les orientations et prend les décisions nécessaires à l’accomplissement des missions confiées à l’Eurosystème.
Il définit la politique monétaire de la zone euro, y compris, le cas échéant, les décisions concernant les objectifs monétaires intermédiaires, les taux directeurs et l’approvisionnement en réserves dans l’Eurosystème. En outre, il arrête les orientations nécessaires à leur exécution.
Le Directoire se compose du président, du vice-président, et de quatre autres membres tous nommés d’un commun accord par les chefs d’État ou de gouvernement des pays de la zone euro.
Il prépare les réunions du Conseil des gouverneurs et met en œuvre la politique monétaire de la zone euro conformément aux orientations et aux décisions arrêtées par le Conseil des gouverneurs. Il donne les instructions nécessaires aux BCN de la zone euro.
Le Conseil général se compose du président et du vice-président de la BCE ainsi que des gouverneurs des banques centrales nationales des vingt-sept États membres de l’Union européenne (UE).
Le Conseil général réunit donc les représentants des banques centrales des treize pays participant à la zone euro ainsi que ceux des quatorze pays n'en faisant pas partie.
Les autres membres du Directoire de la BCE, le président du Conseil de l’UE et un membre de la Commission européenne peuvent participer, sans droit de vote, aux réunions du Conseil général.
Le Conseil général est un « organe transitoire » accomplissant les missions reprises de l’Institut monétaire européen (1). Étant donné que tous les États membres de l’UE n’ont pas encore adopté l’euro, la BCE doit exécuter ces tâches pendant la phase d'intégration inachevée.
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(1) Institution créée par le traité de Maastricht en vue de préparer la création de la Banque Centrale Européenne et la mise en place d'une politique monétaire unique entre les états participants à l'UEM. L'IME a cessé ses activités pour laisser place à la BCE en juin 1998.
