ABANDONS DE CREANCES
Chapitre 1. Caractéristiques
Chapitre 2. Abandons de créances et TVA
Chapitre 3. Traitements comptables
Chapitre 4. Traitements comptables des abandons de créances à caractère commercial
Chapitre 5. Traitements comptables des abandons de créances à caractère financier
Chapitre 6. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère commercial
Chapitre 7. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère financier
Chapitre 8. Compléments
8.1. Clause de retour à meilleure fortune
8.2. Renonciation à des recettes
Chapitre 9. Synthèse
Chapitre 10. Application
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8.2. Renonciation à des recettes

Il s’agit de prêts ou d’avances sans intérêts, de ventes ou de prestations de services non encaissées.

Aucune écriture n’est à enregistrer car :

  • les produits et le résultat de la société qui renonce se trouvent diminués
  • les charges de la société qui en bénéficie sont minorées et le résultat majoré.
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