ENGAGEMENTS HORS BILAN
RAPPELS
Chapitre 1. PRINCIPES D'ENGAGEMENTS
1.1. Notions
1.2. Catégories
1.2.1. Engagements de garanties
1.2.2. Engagements réciproques résultant de contrats
1.2.3. Dettes et créances assorties de garanties de paiement
1.2.4. Engagements pris vis à vis du personnel
1.3. Exemple : contrat de crédit-bail
Chapitre 2. COMPTES SPECIAUX D'ENGAGEMENTS
Chapitre 3. SYNTHESE
APPLICATION 01
APPLICATION 02
APPLICATION 03
APPLICATION 04
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1.2.4. Engagements pris vis à vis du personnel

 

  • Pensions et retraites complémentaires pour les  régimes particuliers pour le personnel de certaines entreprises.
  • Indemnités de fin de carrière ou de départ à la retraite.
  • pour certains régimes additifs ou sur complémentaires de retraites.

Remarque :

Pour les engagements de retraites à l’égard des membres du personnel, il existe une méthode préférentielle et facultative consistant en la constitution d’une provision pour pensions et obligations similaires (compte 153).

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