En principe, les produits exceptionnels comptabilisés sont imposables. Toutefois, un certain nombre d’entre eux font l’objet de traitement particulier. Il s’agit notamment :
- des subventions d’équilibre et d’équipement ;
- des produits de cession d’éléments d’actif.
D’autre part, il faut bien noter que certains produits sont imposables à condition que la charge initiale, à laquelle ils font référence, soit déductible.
Par exemple, un dégrèvement d’impôt sera imposable si à l’origine la charge d’impôt est déductible. Il en sera de même pour des reprises d’amortissements, de dépréciations ou de provisions. Si, à l’origine, la dotation est non déductible, la reprise sera non imposable.
