Module M412-S1 : le système juridique et judiciaire
Chapitre 1. Compétences acquises au cours de ce module
Chapitre 2. Structure du module
Chapitre 3. Type de ressources
Chapitre 4. Ressources
4.1. Cours n°1 : Les règles de droit
4.2. Cours n°2 : Les règlements des litiges
4.3. Cours n°3 : Les droits subjectifs
Chapitre 4. Ressources
4.1. Cours n°1 : Les règles de droit
4.1.1. TD n°1 : Les règles de droit
4.1.2. TD n°2 : Hiérarchie des normes juridiques
4.1.3. TD n°3 : La loi
4.2. Cours n°2 : Les règlements des litiges
4.2.1. TD n°4 : L'application des règles de droit en cas de litige
4.2.2. TD n°5 : Les personnes juridiques - Les personnes physiques
4.3. Cours n°3 : Les droits subjectifs
4.3.1. TD n°6 : Les droits subjectifs
