CONSTITUTION D'UNE S.A.(3)

Table des matières


Première partie : Constitution de la société.

		Enoncé.

		Travail à faire.

		Document 1 : Extraits du plan comptable de la société.

		Annexes :

		Annexe 1 : Bordereau de saisie – Journal Unique – Janvier 200N (à compléter).
		Annexe 2 : Bilan d’ouverture (à compléter).
		Correction :

		Travail 1 : Opérations de constitution au journal de la société ROMTOM.
		Travail 2 : Bilan d’ouverture au 31 janvier 200N.

Deuxième partie : Libération anticipée du capital.

		Enoncé.

		Travail à faire.

		Document 2 : Extraits du plan comptable de la société.

		Annexe 3 : Bordereau de saisie – Journal Unique – Avril 200N (à compléter).

		Correction : Suite des opérations de constitution au journal de la société ROMTOM.


Troisième partie : Défaillances d’actionnaires.

		Enoncé.

		Travail à faire.

		Document 3 : Extraits du plan comptable de la société.

		Annexes :

		Annexe 4 : Bordereaux de saisie – Journal Unique – Août/Septembre 200N (à compléter).
		Annexe 5 : Extraits du Grand-livre de la société (à compléter).
		Correction :

		Travail 4 : Fin des opérations de constitution au journal de la société ROMTOM.
		Travail 5 : Comptes de capital et d’opérations sur le capital.