ABANDONS DE CREANCES


	Chapitre 1. Caractéristiques

	Chapitre 2. Abandons de créances et TVA

	Chapitre 3. Traitements comptables

	Chapitre 4. Traitements comptables des abandons de créances à caractère commercial

	Chapitre 5. Traitements comptables des abandons de créances à caractère financier

	Chapitre 6. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère commercial

	Chapitre 7. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère financier

	Chapitre 8. Compléments

	Chapitre 9. Synthèse

	Chapitre 10. Application

Table des matières


Chapitre 1. Caractéristiques


Chapitre 2. Abandons de créances et TVA


Chapitre 3. Traitements comptables

		3.1. Chez le client bénéficiaire

		3.2. Chez le fournisseur consentant


Chapitre 4. Traitements comptables des abandons de créances à caractère commercial

		4.1. Principe

		4.2. Exemple

		4.2.1. Enoncé et travail à faire
		4.2.2. Annexe 1
		4.2.3. Annexe 2
		4.2.4. Travail 1
		4.2.5. Travail 2

Chapitre 5. Traitements comptables des abandons de créances à caractère financier

		5.1. Principe

		5.2. Traitement comptable chez la société consentante

		5.3. Traitement comptable chez la société bénéficiaire


Chapitre 6. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère commercial


Chapitre 7. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère financier


Chapitre 8. Compléments

		8.1. Clause de retour à meilleure fortune

		8.2. Renonciation à des recettes


Chapitre 9. Synthèse


Chapitre 10. Application

		10.1. Enoncé et travail à faire

		10.2. Annexes

		10.2.1. Annexe 1
		10.2.2. Annexe 2
		10.3. Correction

		10.3.1. Travail 1
		10.3.2. Travail 2