ABANDONS DE CREANCES
Chapitre 1. Caractéristiques
Chapitre 2. Abandons de créances et TVA
Chapitre 3. Traitements comptables
Chapitre 4. Traitements comptables des abandons de créances à caractère commercial
Chapitre 5. Traitements comptables des abandons de créances à caractère financier
Chapitre 6. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère commercial
Chapitre 7. Traitements fiscaux des abandons de créances à caractère financier
Chapitre 8. Compléments
8.1. Clause de retour à meilleure fortune
8.2. Renonciation à des recettes
Chapitre 9. Synthèse
Chapitre 10. Application
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Chapitre 8. Compléments

 

8.1. Clause de retour à meilleure fortune
8.2. Renonciation à des recettes
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