1°) Les titres de participation (TP) :
Ce sont les titres dont la possession est durable, utile à l’activité de l’entreprise parce qu’elle permet d’exercer une influence dans la gestion de la société émettrice (prise de participation) ou d’en assurer le contrôle (prise de contrôle).
Sont présumés être des titres de participation :
- les titres acquis par O.P.A. (Offre Publique d’Achat) ou O.P.E. (Offre Publique d’Echange),
- les titres représentant au moins 10 % du capital d’une société.
- Compte : 261. Titres de Participation.
2°) Les Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille (T.I.A.P.) :
Ce sont des titres détenus par une société dont l’activité uniquement financière consiste à gérer un portefeuille de titres « pour en retirer à plus ou moins longue échéance une rentabilité suffisante ».
- Compte : 273. Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille
3°) Les Titres Immobilisés (TI) :
Ce sont des obligations ou des actions que l’entreprise à l’intention de conserver durablement.
- Compte : 271 Titres Immobilisés, droit de propriété (actions) ;
- Compte : 272 Titres Immobilisés, droit de créance (obligations).