LES ACQUISITIONS DE TITRES
Chapitre 1. MARCHE BOURSIER
Chapitre 2. CLASSIFICATION DES TITRES
Chapitre 3. EVALUATION DES TITRES
3.1. Principe général
3.2. Souscription d'actions
3.3. Obligations acquises en bourse
Chapitre 4. TRAITEMENT COMPTABLE
Chapitre 5. REVENUS DES TITRES
Chapitre 6. SYNTHESE
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3.1. Principe général

 

Après exécution de l’achat, à l’entrée dans le patrimoine, les titres, toutes catégories confondues, sont comptabilisés à leur prix d’achat, selon leur nature, au débit d’un des comptes :

           261 Titres de participation
           271 Titres immobilisés : droit de propriété (actions)
           272 Titres immobilisés : droit de créance (obligations)
           273 Titres de l’Activité de Portefeuille

           50 Valeurs Mobilières de Placement
                        503 Actions
                        506 Obligations
                        507 Bons du Trésor
                        508 Autres valeurs

NB : Le prix d’acquisition des titres n’est  pas soumis à la TVA !

Les frais d’acquisitions HT (commissions d’intermédiaires, droits d’entrée pour les SICAV, frais de bourse) peuvent être comptabilisés sur option en charges et imputés aux comptes :

            627 Services bancaires
            ou 6271 Frais sur titres (achat, garde, vente)
            44566 Etat TVA déductible sur ABS

La TVA sur les frais d’acquisition est déductible.

Ces frais d’acquisition HT (droits de mutations, honoraires ou commissions, frais d’actes) peuvent, sur option être inclus dans le coût d’acquisition.

Cette règle s’applique aux titres immobilisés ainsi qu’aux titres de placement.

L’option doit être exercée de manière globale et soumise au principe de permanence des méthodes comptables.

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