Après exécution de l’achat, à l’entrée dans le patrimoine, les titres, toutes catégories confondues, sont comptabilisés à leur prix d’achat, selon leur nature, au débit d’un des comptes :
261 Titres de participation
271 Titres immobilisés : droit de propriété (actions)
272 Titres immobilisés : droit de créance (obligations)
273 Titres de l’Activité de Portefeuille
50 Valeurs Mobilières de Placement
503 Actions
506 Obligations
507 Bons du Trésor
508 Autres valeurs
NB : Le prix d’acquisition des titres n’est pas soumis à la TVA !
Les frais d’acquisitions HT (commissions d’intermédiaires, droits d’entrée pour les SICAV, frais de bourse) peuvent être comptabilisés sur option en charges et imputés aux comptes :
627 Services bancaires
ou 6271 Frais sur titres (achat, garde, vente)
44566 Etat TVA déductible sur ABS
La TVA sur les frais d’acquisition est déductible.
Ces frais d’acquisition HT (droits de mutations, honoraires ou commissions, frais d’actes) peuvent, sur option être inclus dans le coût d’acquisition.
Cette règle s’applique aux titres immobilisés ainsi qu’aux titres de placement.
L’option doit être exercée de manière globale et soumise au principe de permanence des méthodes comptables.