LES OBLIGATIONS
Chapitre 1. RAPPELS
Chapitre 2. ACQUISITION
EXEMPLE-01
Chapitre 3. EVALUATION A L'INVENTAIRE
EXEMPLE-01 (suite)
Chapitre 4. OUVERTURE DES COMPTES AU 01/01/N+1
EXEMPLE-01 (suite)
Chapitre 5. REVENUS
EXEMPLE-01 (suite)
Chapitre 6. CESSION
EXEMPLE-01 (suite)
Chapitre 7. SOUSCRIPTION DIRECTE D'OBLIGATIONS AUPRES D'UNE SOCIETE AYANT EMIS UN EMPRUNT OBLIGATAIRE
EXEMPLE-02
Chapitre 8. SYNTHESE
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Chapitre 1. RAPPELS

 

  • Nature juridique d'une obligation : titre de créance.
  • Droits de l'obligataire :
    • Droit au remboursement,
    • Droit au revenu : intérêt.
  • Dématérialisation des titres.
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