CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
Préambule
Exemple 01 - Bien mobilier
Exemple 02 - Bien immobilier
Exemple 03 - Bien amorti en mode dérogatoire
Exemple 04 - Bien amortissable déprécié
Exemple 05 - Bien mis au rebut
Exemple 06 - Véhicule de tourisme sinistré
Exemple 07 - Véhicule de tourisme cédé à un particulier
Exemple 08 - Véhicule de tourisme cédé à un marchand de biens
8.1. Enoncé et travail à faire
8.2. Annexe
8.3. Correction
8.3.1. Travail 1
8.3.2. Travail 2
Exemple 09 - Bien subventionné
Exemple 10 - Immeuble professionnel (TVA immobilière)
Exemple 11 - Echange de biens
Exemple 12 - Biens meubles corporels ou biens mobiliers d'investissement
Exemple 13 - Modification de destination d'un bien immobilisé
Exemple 14 - Ensemble immobilier
Exemple 15 - Emballages récupérables identifiables, consignés et non restitués
Exemple 16 - Brevets
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8.3.2. Travail 2

 

Conséquences fiscales :

Valeur d'origine :                                       16 000,00 € (TTC)
- Amortissements cumulés :                   - 4 000,00 €
= Valeur comptable nette :                      12 000,00 €
- Complément de déduction de TVA :    - 1 573,24 €
= Valeur fiscale nette :                               10 426,76 €
# Prix de cession :                                     13 000,00 €
= Résultat de cession :                     + 2 573,24 € => Plus-value à court terme.

 

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