TVA ET REGLEMENTS - ASPECTS FISCAUX ET COMPTABLES


Chapitre 1. FAIT GENERATEUR ET EXIGIBILITE

Chapitre 2. LIVRAISONS DE BIENS MEUBLES CORPORELS
	2.1. Principe général
	2.2. Exemple 1
	2.3. En pratique
	2.4. Exemple 2
	2.5. Exemple 3
		2.5.1. Enoncé et travail à faire
		2.5.2. Annexe 1
		2.5.3. Annexe 2
		2.5.4. Correction travail 1
		2.5.5. Correction travail 2
	2.6. Synthèse partielle

Chapitre 3. PRESTATIONS DE SERVICES, TRAVAUX IMMOBILIERS ET IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Chapitre 4. PRESTATIONS DE SERVICES AVEC OPTION SUR LES DEBITS

Chapitre 5. REGIMES PARTICULIERS

Chapitre 6. SYNTHESE

COMPTABILISATION CHEZ LE FOURNISSEUR (VENDEUR)

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