1°) Pour les régimes des livraisons, des services sans et avec option sur les Débits, rappeler les modalités d’exigibilité pour le fournisseur et de déductibilité pour le client de la TVA.
2°) Analyser chaque opération et calculer les montants de TVA utiles pour la déclaration du mois de novembre.
3°) Evaluer la TVA nette due au titre du mois à l’aide d’un tableau à concevoir ou à compléter sur un logiciel tableur.
4°) Enregistrer les écritures relatives à la déclaration de TVA du mois et à son paiement le 20 du mois suivant.
5°) Présenter la déclaration de TVA (régime du réel normal) du mois.
MODALITES DE REALISATION :
1°) Intégralement sur table : le sujet (documents et annexes inclus) est téléchargeable et imprimable au format PDF. |
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2°) En utilisant un tableur : deux modalités sont envisageables à partir de deux types de fichiers au choix à télécharger : |
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a) Tableaux vierges sans formules de calcul : toutes les données et les formules de calcul doivent être saisies. |
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b) Tableaux vierges avec formules de calcul : seules les données non calculées doivent être saisies. Les autres données sont calculées sont automatiquement. |
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