TVA - Régime des livraison et des prestations de services - Cas MAIGRE
1. Enoncé
2. Travail à faire
3. Document
4. Annexes
5. Correction
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1. Enoncé

 

L’entreprise MAIGRE réalise des opérations de livraisons de biens et de prestations de services.

Le gérant vous communique les informations nécessaires à l’établissement de la déclaration de TVA du mois de novembre selon le régime du réel normal. TVA au taux normal (19.60 %).

L’entreprise n’a pas choisi l’option sur les « débits »

On vous communique les documents et annexes suivants :

    « Opérations réalisées par l’entreprise ».
    « Tableau d’analyse des opérations réalisées par l’entreprise ».
    « Tableau de calculs préparatoires à la déclaration de TVA ».
    « Bordereau de saisie ».
    « Formulaire de déclaration de TVA n° 3310-CA3 ».
       
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