Le module présente le champ d’application, le calcul, la qualification et le sort des plus ou moins- values dans le cadre des BIC. Il expose également certains cas particuliers relevant de ce régime.
Pré requis :
Maîtriser les concepts et les principes de base du calcul d’un résultat fiscal, maîtriser des notions comptables relatives aux immobilisations, aux amortissements et aux dépréciations.
Objectifs :
Appréhender les situations générant une plus ou moins-value. Déterminer les charges les éléments devant être pris en compte pour le calcul d’une plus ou moins-value. Qualifier une plus ou moins-value. Connaître les modalités d’imposition des plus-values.
