LES CESSIONS DE TITRES


	Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES

	Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES

	EXEMPLE

	Chapitre 3. SYNTHESE

	APPLICATION

Table des matières


Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES

		1.1. Extrait du Mémento Francis Lefebvre Comptable

		1.2. Extrait du P.C.G. - Article 322-2


Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES

		2.1. Titres Immobilisés et Titres de Participation

		2.1.1. Prix de cession
		2.1.2. Sortie du patrimoine
		2.2. Valeurs Mobilières de Placement

		2.2.1. Principe
		2.2.2. Produit net sur cession
		2.2.3. Charge nette sur cession
		2.2.4. Remarques
		2.3. Titres Immobilisés de l'Activité de Portefeuille

		2.3.1. Principe
		2.3.2. Profit de cession
		2.3.3. Perte de cession

EXEMPLE

		Enoncé et travail à faire

		Annexe

		Correction


Chapitre 3. SYNTHESE


APPLICATION

		Enoncé et travail à faire

		Documents

		Document 1
		Document 2
		Document 3
		Annexes

		Annexe 1
		Annexe 2
		Annexe 3
		Annexe 4
		Annexe 5
		Annexe 6
		Annexe 7
		Correction

		Travail 1
		Travail 2
		Travail 3
		Travail 4
		Travail 5
		Travail 6
		Travail 7