Le PCG les définit comme « les dépenses qui correspondent à l’effort réalisé par l’entreprise, dans ce domaine pour son propre compte. En sont exclus, les frais entrant dans le coût de production des commandes passées par des tiers ».

Une distinction doit être faite pour les différentes catégories de recherche :

• les travaux de recherche fondamentale (exclus) sont « ceux qui concourent à l’analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels… Ces travaux sont entrepris soit par curiosité scientifique, soit pour apporter une construction théorique… ».

• la recherche est entreprise « soit pour discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale, soit pour trouver des solutions nouvelles… ».

• le développement est « l’ensemble des travaux … effectués en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux, ou encore leur amélioration substantielle ».