MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS
INTRODUCTION
Chapitre 1. LOGICIELS A USAGE INTERNE
1.1. Logiciels acquis
1.2. Logiciels produits par l'entreprise pour elle-même
1.2.1. Principes
1.2.2. Production d'un logiciel à usage interne
1.2.3. Aspect fiscal : TVA
1.2.4. Logiciel inachevé à la fin de l'exercice comptable
1.2.5. Ecriture à la date d'achèvement du logiciel
1.2.6. Abandon du projet de conception d'un logiciel
Chapitre 2. LOGICIELS A USAGE COMMERCIAL
Chapitre 3. SYNTHESE
Chapitre 4. APPLICATIONS
Page d'accueilTable des matièresNiveau supérieurPage précédenteBas de la pagePage suivante Cours au format PDF

1.2.2. Production d'un logiciel à usage interne

 

Selon le CNC, « l’immobilisation des charges incorporables ne peut être effectuée qu’à partir du moment où, à la date de l’établissement des situations comptables, les conditions suivantes sont simultanément remplies :

  • le projet doit avoir de sérieuses chances de réussite technique,
  • l’entreprise doit avoir effectivement matérialisé son intention de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pour son usage propre. »

Quelles charges faut-il inclure ou incorporer dans le coût de production du logiciel ?

Page d'accueilTable des matièresNiveau supérieurPage précédenteHaut de la pagePage suivante