ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS ET DE VENTES
Chapitre 1. ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS
Chapitre 2. ELEMENTS ACCESSOIRES DE VENTES
2.1. Principes
2.2. Exemple 1 - Vente aux conditions départ
2.3. Exemple 2 - Vente aux conditions arrivée
2.3.1. Document
2.3.2. Annexe
2.3.3. Correction
2.4. Exemple 3 - Débours récupérés à l'identique
2.5. Exemple 4 - Débours récupérés pour un montant supérieur
Chapitre 3. SYNTHESE
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2.3. Exemple 2 - Vente aux conditions arrivée

 

La prestation de transport réalisée par le fournisseur est considérée comme un produit annexe complémentaire à la vente.

Le port, élément accessoire à la vente, est taxé au même taux que la marchandise.

 

  2.3.1. Document
  2.3.2. Annexe
  2.3.3. Correction
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