ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS ET DE VENTES
Chapitre 1. ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS
Chapitre 2. ELEMENTS ACCESSOIRES DE VENTES
2.1. Principes
2.2. Exemple 1 - Vente aux conditions départ
2.2.1. Document
2.2.2. Annexe
2.2.3. Correction
2.3. Exemple 2 - Vente aux conditions arrivée
2.4. Exemple 3 - Débours récupérés à l'identique
2.5. Exemple 4 - Débours récupérés pour un montant supérieur
Chapitre 3. SYNTHESE
2.2. Exemple 1 - Vente aux conditions départ
Il y a dans ce cas deux contrats différents :
un contrat de vente de marchandises,
et un contrat de transport.
2.2.1. Document
2.2.2. Annexe
2.2.3. Correction
