Enoncé 1 

Travail à faire : en stage dans un cabinet d’expertise comptable on vous demande si la TVA est déductible  sur les opérations suivantes :

1) La SARL Radiateur a acquis pour 1 000 € des thermostats destinés à être vendus à des clients

2) La SARL Radiateur a reçu sa facture d’assurance multirisque : 2 500 €

3) L’harmonie municipale de Cognac (association à but non lucratif) vient de faire l’acquisition d’une trompette d’étude prêtée à des élèves de l’école de musique. Prix hors taxe : 570 €, TVA à 19,6 %.

4) La SARL Radiateur a fait l’acquisition d’un lecteur enregistreur de DVD (250 € HT) pour faire un cadeau au chef d’atelier à l’occasion de son mariage.

5) La SARL Chambon a acheté des ramettes de papier auprès de la papeterie Claude. Montant 500 € HT. La facture correspondante a été égarée par la SARL Chambon.

6) La SARL Chambon a acquis une Renault Clio neuve pour les déplacements de son agent commercial. Prix hors taxe : 14 000 €, TVA à 19,6 %.

7) la SARL Chambon achète 100 stylos, avec le logo de l’entreprise, destinés à être remis aux clients. Prix hors taxes de l’ensemble : 400 €. TVA à 19,6 %.

8) La SARL Radiateur a fait le plein de gazole pour la camionnette des techniciens. Montant 60 € hors taxe.

9) La SARL Chambon a acquis un nouveau micro-ordinateur pour le secrétariat. Prix : 400 €, TVA à 19,6 %.

10) La SARL Radiateur règle 2 repas du commercial dans le restaurant « La bonne bouffe » pour un total hors taxe de 40 €.

11) La SARL Chambon a fait le plein de super sans plomb 95 pour la camionnette de livraison : Prix hors taxe : 50 €.

12) Loyer du local commercial loué par la SARL Chambon à la SA Locatis : 1500 € mensuel.


13) La SA Antoine a payé les frais d’hébergement de 2 agents d’entretien lors d’une formation professionnelle : 100 € HT. TVA à 5,5 %

14) La SA Chambon reçoit la facture d’entretien de la Clio de l’agent commercial : 380 € HT. TVA au taux normal

15) Achat de pièces détachées en Belgique par la SARL Radiateur. Coût 2 500 €

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Enoncé 2 

 Vous effectuez un stage dans l’entreprise CERAMICA spécialisée dans la production de revêtements de sol intérieur et extérieur. Toutes les opérations sont soumises au taux normal de TVA. L’entreprise a acquitté en octobre, au titre du mois de septembre 450 € de TVA (régime du réel normal). Toutes les opérations figurent dans le tableau suivant : 

Calculer le montant de la TVA due au titre des mois d’octobre, novembre et décembre en supposant que l’entreprise demande le remboursement intégral des crédits de TVA dès que cela est possible.

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