ETS JANU S.A.R.L.

SARL au capital de 21 600 €

34, rue de l'île du ROY

19 100 BRIVE

Tél : 05 55 58 74 23

Fax : 05 55 87 19 41

Activité : Grossiste en appareils électro-ménager.

L'entreprise livre à ses clients des appareils électro-ménagers sur des palettes consignées.

Extrait des conditions générales de vente

- Prix de consignation de la palette : 25 €. - Prix de reprise de la palette : 20 €. - Prix de vente de la palette en cas de non restitution : 25 € HT. - TVA : taux normal

L'entreprise a effectué les opérations suivantes au cours de mois de mai N.

- 4 mai : Facture n° V 125 adressée au client SURRET
Réfrigérateurs : 15 à 320 € pièce.
Congélateurs : 10 à 280 € pièce.
Port forfaitaire : 120 € HT.
Emballages consignés : 5 palettes.

- 8 mai : Facture n° V 126 adressée au client DUPUY.
Fours micro-ondes : 20 à 110 € pièce
Remise 10 %. Escompte de réglement 1.5 %.
Emballages consignés : 2 palettes.

- 9 mai : Facture n° V 127 adressée au client BRUGIERE
Réfrigérateurs : 20 à 320 € pièce.
Fours à micro-ondes : 30 à 110 € pièce.
Port forfaitaire : 160 € HT.
Emballages consignés : 7 palettes.

- 12 mai : Facture n° A 412 reçue du fournisseur RODRIGO pour l'achat de palettes.
Quantite : 70.
Prix unitaire : 40 €.
Port : 130 € HT.

- 14 mai : Notre client SURRET nous retourne 4 palettes consignées, la cinquième est conservée par le client. Nous lui adressons ce jour l'avoir n° AV 241 correspondant.

- 18 mai : Notre client DUPUY nous retourne 3 fours à micro-ondes abimés, ainsi que les 2 palettes consignées. Nous lui adressons ce jour l'avoir n° AV 242 correspondant.

Remarques :

- TVA au taux normal.

- La dernière facture d'achat portait le numéro interne : AC 483.