L’entreprise « PROVENCE » est une SARL d’un capital de 20 000 € installée dans une petite ville du Luberon :

• N° SIRET : 762 027 125 00097,
• N° d’identification européen : FR 13 762 125 00097,
• Activité : Commercialisation d’articles de la table,
• Opérations réalisées en France soumises au TVA au taux normal,
• Régime de TVA : réel normal (déclaration CA3).

Les opérations réalisées pendant le dernier trimestre de l’année sont communiquées dans le tableau ci-dessous :

                (*) La TVA due au titre d’un mois donné est décaissée le 20 du mois suivant.

On vous communique également les annexes suivantes :

TRAVAIL A FAIRE : En utilisant les annexes ci-dessus :

1. Compléter le tableau préparatoire à la déclaration de TVA CA3.
2. Enregistrer au journal de l’entreprise les écritures relatives à la déclaration de TVA du mois du février (au 28 février).
3. Présenter l’extrait du grand livre.
4. Présenter l’extrait de la balance.
5. Présenter l’extrait des documents de synthèse (bilan et compte de résultat).