LES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES ET COMPTABLES
Chapitre 2. VALEUR COMPTABLE RESIDUELLE
Chapitre 3. SORT DES DEPRECIATIONS
Chapitre 4. PRIX DE CESSION (HT)
Chapitre 5. TRAITEMENTS COMPTABLES
5.1. Biens non amortissables
5.2. Biens amortissables
Chapitre 6. EXTRAIT DU TABLEAU DE RESULTAT
Chapitre 7. SYNTHESE
APPLICATION
Chapitre 5. TRAITEMENTS COMPTABLES
Exemples :
terrains (211), fonds commercial (207), … Cessions considérées comme non soumises à TVA.
5.1. Biens non amortissables
5.1.1. Au jour de la cession
5.1.2. A l'inventaire
5.2. Biens amortissables
5.2.1. Au jour de la cession
5.2.2. A l'inventaire
5.2.3. Remarques