CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
Préambule
Exemple 01 - Bien mobilier
Exemple 02 - Bien immobilier
Exemple 03 - Bien amorti en mode dérogatoire
Exemple 04 - Bien amortissable déprécié
Exemple 05 - Bien mis au rebut
Exemple 06 - Véhicule de tourisme sinistré
Exemple 07 - Véhicule de tourisme cédé à un particulier
Exemple 08 - Véhicule de tourisme cédé à un marchand de biens
Exemple 09 - Bien subventionné
Exemple 10 - Immeuble professionnel (TVA immobilière)
Exemple 11 - Echange de biens
11.1. Enoncé et travail à faire
11.2. Annexe
11.3. Correction
Exemple 12 - Biens meubles corporels ou biens mobiliers d'investissement
Exemple 13 - Modification de destination d'un bien immobilisé
Exemple 14 - Ensemble immobilier
Exemple 15 - Emballages récupérables identifiables, consignés et non restitués
Exemple 16 - Brevets
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11.1. Enoncé et travail à faire

Le 1er septembre 200N, un camion MERCEDES a été acquis neuf pour un prix HT de 96 000,00 €.

Il sera amorti en dégressif sur 5 ans.

Lors de la transaction, un ancien camion DAF, acheté neuf pour 35 000,00 € HT le 4 octobre 200N-3, amorti en dégressif sur 5 ans, a été repris par le concessionnaire MERCEDES au prix de 15 000,00 € HT.

Pour cette opération , le comptable a enregistré l'écriture suivante :

Remarques :

  • Une opération d'échange de bien est constitué de deux opérations :
    • une cession d'un bien d'occasion amorti,
    • une acquisition d'un autre bien neuf ou d'occasion.
  • Ces deux opérations sont soumises à la TVA s'agissant de biens mobiliers d'investissement.
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe suivante :
Bordereau de saisie - Journal Unique (à compléter).
1°) Enregistrer les écritures relatives à cet échange.
2°) Calculer et qualifier le résultat fiscal de la cession.
 
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