CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES
Préambule
Exemple 01 - Cession d'un terrain
Exemple 02 - Cession d'un fonds de commerce
Exemple 03 - Cessions de titres
3.1. Enoncé et travail à faire
3.2. Documents
3.3. Annexes
3.4. Correction
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3.1. Enoncé et travail à faire

 

L'entreprise UNTEL vous transmet les documents et annexes ci-dessous :

Etat des titres en portefeuille le 31 /12/200N-1.
Etat des titres cédés et encaissés le 15/11/200N.
   
Bordereau de saisie - Journal Unique.
Tableau de calcul des dépréciations et des plus ou moins values.
Bordereau de saisie - Journal Unique.

 

TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les documents et annexes présentés ci-avant :
1°) Enregistrer sur les écritures relatives aux cessions de titres en 200N (annexe 1).
2°) Compléter le tableau d'ajustement des dépréciations (annexe 2).
3°) Enregistrer les écritures d'ajustements des dépréciations en 200N(annexe 3).
4°) Calculer et qualifier le résultat fiscal de la cession des titres immobilisés.
5°) Calculer et qualifier le résultat fiscal de la cession des titres de participation.
6°) Calculer et qualifier le résultat fiscal de la cession des V.M.P.
 
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