CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF - PRINCIPES ET ASPECTS FISCAUX


Chapitre 1. CESSIONS de BIENS
	1.1. Evaluation lors de la sortie du patrimoine
		1.1.1. Principe
		1.1.2. Bien non amortissable et dépréciation
		1.1.3. Bien amortissable et amortissement
	1.2. Sortie du patrimoine d'un élément d'actif immobilisé
	1.3. Prix de cession (prix de vente)

Chapitre 2. CESSIONS de TITRES

Chapitre 3. ASPECTS FISCAUX

Principe : « Evaluation de la Valeur Comptable Nette ou Valeur Résiduelle de l’élément cédé le jour de la cession ».