Le chapitre 1 présente les personnes et les revenus concernés par l’impôt sur le revenu (IR) ainsi que les différentes catégories de revenus imposables. Il est complété par une application relative à la territorialité.
Le chapitre 2 introduit la notion de BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) comme l’une des catégories essentielles de revenus des personnes physiques. Il présente les formes d’entreprise soumises à ce régime, définit les activités et les revenus imposables dans cette catégorie. Il est complété par une application comparant les modes d’imposition.
Pré requis : Aucun. Il s’agit d’un chapitre introductif à la fiscalité des personnes physiques.
Objectifs : Identifier les personnes imposables en France à l’IR et identifier les catégories de revenus imposables.
Appréhender la différence entre Impôt sur les Sociétés et Impôt sur le Revenu. Identifier les critères déterminant le choix d’un régime d’imposition.
Niveau d'acquisition général
Approche pédagogique : acquisition d'un niveau de connaissance élémentaire correspondant à la formulation suivante "j'en ai entendu parler"
Approche professionnelle : concepts
Méthode d'enseignement
Exposition académique du savoir
Type de connaissances
savoir savoir-faire
Conseil d'utilisation
Ce cours n’est pas destiné à être projeté, même si cela reste possible.
