Détermination du résultat fiscal en IR-BIC
Chapitre 1. Etape 1 : déterminer le résultat comptable .
Chapitre 2. La définition du résultat fiscal.
Chapitre 3. Etape 2 : déterminer le résultat fiscal à partir du résultat comptable .
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Chapitre 1. Etape 1 : déterminer le résultat comptable.

Le point de départ est constitué par le résultat comptable. Tout au long de l’exercice, un certain nombre de charges et de produits sont enregistrés en comptabilité.

A la clôture comptable, on calcule le résultat comptable en opérant la différence entre les produits et les charges.

 

Résultat comptable de l’exercice = Produits enregistrés en comptabilité durant l’exercice – charges enregistrées en comptabilité durant l’exercice.

 

Si le résultat est positif, on parle de bénéfice. S’il est négatif, on parle de perte.

Avant de déterminer le résultat fiscal, il faut donc s’assurer que toutes les opérations comptables de l’exercice soient correctement enregistrées, y compris celles relatives à l’inventaire (amortissements, dépréciations, provisions, charges et produits constatés d’avance, charges à payer, produits à recevoir).


A partir de là, si le résultat comptable est définitif, on peut passer à la détermination du résultat fiscal.

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