Le module vise à contrôler que l’ensemble des connaissances relatives au calcul du résultat fiscal, au calcul de l’impôt est maîtrisé. Il vise à appréhender une partie de la relation professionnelle qu’une entreprise peut entretenir avec l’administration fiscale.
Pré requis : Selon le mode d’imposition (IS ou IR-BIC) l’ensemble des modules abordant ce thème doit être maîtrisé : Modules « Traitement des plus ou moins values en BIC », « Charges déductibles en BIC », « Détermination du résultat fiscal en IR-BIC », « Les produits imposables en BIC », « Détermination du résultat fiscal soumis à l’IS », « Le calcul de l’IS »
Objectifs : Savoir correctement compléter les déclarations 2058 A et 2059 A.
Durée : 4 heures
Préambule :
Ce chapitre a été élaboré à partir des données fournies sur le site www.impots.gouv.fr. Il se veut une synthèse de ces informations. Pour plus de détails, vous pouvez vous référer à ce site et télécharger les formulaires correspondants ainsi que les notices.
D’autre part, les déclarations étudiées sont celles qui doivent être établies par les entreprises relevant du régime réel normal, que celles-ci soient soumises à l’IS ou l’IR-BIC. Lorsqu’il existe des différences compte tenu du mode d’imposition, celles-ci sont mentionnées.
Enfin, il convient de noter que toute déclaration est établie en euros ENTIERS. Il ne faut donc faire figurer aucune virgule et donc aucun chiffre avec décimales sur celles-ci.
