LES DEPRECIATIONS D'IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES
Chapitre 1. PRINCIPES
Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES
2.1. Constatation de la dépréciation
2.2. Ajustements et régularisations ultérieurs
Chapitre 3. SYNTHESE
APPLICATION
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2.2. Ajustements et régularisations ultérieurs

 

A la clôture de chaque exercice suivant, des ajustements de dépréciations doivent donc être effectués selon la valeur actuelle de chaque élément à l’inventaire :

  • dotation supplémentaire pour dépréciation,
  • reprise partielle ou totale de la dépréciation existante,         
  • sinon maintien de la dépréciation existante.

Pour réduire ou supprimer les dépréciations existantes, les comptes de dépréciations doivent être débités :

290 Dépréciations des immobilisations incorporelles
         2905 Marques, brevets
         2906 Droit au bail
         2907 Fonds commercial
         2932 Immobilisations incorporelles en cours

291 Dépréciations des immobilisations corporelles      
         2911 Terrains
         2931 Immobilisations corporelles en cours

par le crédit d’un des comptes de reprises par nature :

7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles (exploitation)
7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles

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