LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION - AMORTISSEMENT DES CHARGES ACTIVEES
Chapitre 1. CHARGES ACTIVEES
Chapitre 2. AMORTISSEMENT DES CHARGES ACTIVEES
2.1. Frais d'établissement
2.2. Frais de recherche et de développement
2.2.1. Rappels
2.2.2. Traitements comptables
2.3. Charges à répartir sur plusieurs exercices
Chapitre 3. EXTRAIT DU BILAN (Exemple)
Chapitre 4. SYNTHESE
APPLICATION 1
APPLICATION 2
APPLICATION 3
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2.2.1. Rappels

 

Les frais de recherche et de développement représentent les dépenses engagées par l’entreprise dans ce domaine pour son propre compte.

Ces frais sont portés à l’actif du bilan à condition :

  • que les projets soient nettement individualisés et leur coût respectif précisément établi,
  • qu’ils aient de sérieuses chances de réussite et de rentabilité commerciale.

Ils sont amortissables en mode linéaire dans un délai maximal de 5 ans.

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