Il s’agit des logiciels utilisés par des entreprises mais dont elles n’ont pas la propriété.

Elles utilisent des logiciels appartenant à des sociétés conceptrices qui ont déposé des brevets.

Les charges payées par les entreprises utilisatrices de ces logiciels constituent donc des redevances :

Compte :

• 6511 Redevances pour concessions, … logiciels, …