Objectifs :

• Calculer la TVA due selon le régime du réel normal pour des livraisons de biens,
• Traiter les opérations intracommunautaires : acquisitions et livraison de biens,
• Traiter les exportations,
• Présenter une déclaration de TVA modèle CA3,
• Enregistrer les écritures relatives à la TVA à la fin mois,

Pré-requis : Cours et TD sur l’enregistrement des opérations courantes.

Matériel nécessaire :

• Pan de comptes,
• Tableur Excel,
• Sujet sur document ou à l’écran,
• Tableaux vides (documents ou tableaux Excel).

Possibilités d’utilisation :

• Sujet du TD au format Word,
• Balance au format Excel,
• Utilisation ou non des tableaux fournis au format Excel,
• Sujet possible pour un contrôle.

Corrigé : Disponible (fichiers Excel).

Déroulement :

A partir de la situation des comptes de l’entreprise :
1°) Analyse d’opérations : nature et conséquences pour la TVA.
2°) Evaluation du montant de la TVA à décaisser.
3°) Présentation d’une déclaration de chiffre d'affaires (CA3).
4°) Enregistrement au journal de l'écriture relative à la déclaration de TVA, et de la TVA due versée au Trésor Public.

Durée :

Environ 1 à 2 heures selon les supports utilisés et niveau d’autonomie de l’étudiant.