FUSION-ABSORPTION PAR DES SOCIETES AVEC PARTICIPATION
Chapitre 1. PRINCIPES
Chapitre 2. EXEMPLE
2.1. Enoncé
2.2. Travail à faire
2.3. Documents
2.4. Annexes
2.5. Correction
Chapitre 3. SYNTHESE
C
hapitre 2. EXEMPLE
2.1. Enoncé
2.2. Travail à faire
2.3. Documents
2.3.1. Document 1 : Bilan simplifié de la Société SA (absorbante).
2.3.2. Document 2 : Bilan simplifié de la Société SB (absorbée).
2.3.3. Document 3 : Informations relatives à la fusion-absorption.
2.4. Annexes
2.4.1. Annexe 1 : Tableau d’évaluation des capitaux propres (à compléter).
2.4.2. Annexe 2 : Bordereau de saisie – Société SA – Opérations de fusion (à compléter).
2.4.3. Annexe 3 : Bilan simplifié de la Société A après fusion (à compléter).
2.4.4. Annexe 4 : Bordereau de saisie – Société SB – Opérations de fusion (à compléter).
2.4.5. Annexe 5 : Bilan simplifié de la Société SB après fusion (à compléter).
2.4.6. Annexe 6 : Bordereau de saisie – Société SB – Opérations de dissolution (à compléter).
2.5. Correction
2.5.1. Travail 1 : Valeur des capitaux propres de chaque société.
2.5.2. Travail 2 : Rapport ou parité d’échange des titres sur la base des valeurs mathématiques intrinsèques.
2.5.3. Travail 3 : Nombre de titres à émettre par la société SA absorbante en contrepartie des apports des autres actionnaires de la société SB absorbée (au millier le plus proche).
2.5.4. Travail 4 : Conséquences de l’opération pour la société SA absorbante.
2.5.5. Travail 5 : Conséquences de l’opération pour la société SB absorbée.
2.5.6. Travail 6 : Ecritures nécessaires dans les comptes de la Société SA absorbante.
2.5.7. Travail 7 : Bilan simplifié de la Société SA après fusion-absorption.
2.5.8. Travail 8 : Ecritures nécessaires dans les comptes de la Société SB absorbée.
2.5.9. Travail 9 : Bilan simplifié de la Société SB après fusion.
2.5.10. Travail 10 : Ecritures de dissolution de la Société SB absorbée.
