Selon l’article 322-2 du PCG : « Par exception, des textes particuliers prescrivent ou autorisent la comptabilisation d’amortissements dérogatoires ou de provisions réglementées ne correspondant pas à l'objet normal d’un amortissement ou d’une dépréciation ».
Il existe trois situations possibles d’amortissements dérogatoires :
- dues aux méthodes utilisées pour les calculs des amortissements,
- résultant des durées d’amortissement différentes,
- résultant des bases différentes pour les calculs des amortissements.
L’amortissement dérogatoire est égal à la différence entre :
AMORTISSEMENT FISCAL
et
AMORTISSEMENT ECONOMIQUE ou COMPTABLE
Exemples d’amortissements dérogatoires :
